documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
fermetures administratives ALSH et crèche intercommunaux de Les Angles ; ouvertures administratives ALSH et crèche intercommunaux du Pôle enfance Capcir Garrotxes
Subventions pour les EPIC des OTi
DM budget - emprunts extension Quillane
Lancement appel d’offre AOT activité Trampoline ZAT Lac de Matemale – et promotion
Demande de subvention scierie auprès de la Région Occitanie
Délibérations du 22 juillet 2019
fonds de concours Caudiès de Conflent
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts extension communauté de communes et construction médiathèque – crédit agricole
Election de trois membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).

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