documentation

Délibérations du 1er octobre 2018
Fonds de concours Sauto
Rupture convention AOT Association ANIM’ARC (activité tir à l’arc au Lac de Matemale)
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Font-Romeu au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie
Délibérations du 3 septembre 2018
Demande de subventions ZAT Lac de Matemale
Modification du budget annexe ZAE « Haute Cerdagne - Font Romeu » et tarifs des parcelles – 2nd tranche
Fonds de concours Les Angles
Avance trésorerie SPIC
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Créances éteintes suite à une procédure de redressement judiciaire
Fonds de concours n°3 Railleu (divers dossiers)

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