documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
Emprunts extension communauté de communes et construction médiathèque – crédit agricole
Délibérations du 17 juin
Election élus intercommunaux au SIS (cantine) de Font Romeu – Egat – Targasonne – Bolquère
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Réalisation du Programme Local de Prévention des Dechets (P.L.P.D.) et mise en place d’une Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.)
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’Agent polyvalent du service ordures ménagères à compter du 20 juillet 2019.
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Tarif cantine 2019
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.

Pages