documentation

Délibérations du 4 novembre 2019
Validation 3e Plan de gestion de Mont Louis – UNESCO / 2019 – 2024
Tarifs ski de fond saison 2019 -2020 pour la station nordique du Capcir – Domaine de la Llose
Transfert des comptes du Budget « Atelier Relais de La Llagonne » vers le Budget Principal
Fonds de concours Mont Louis - lanternes éclairage public
Attribution AOT parcelle ZAT Lac de Matemale – Activité de trampoline
Fonds de concours Planes - Annulation d’une demande et vote d’un nouveau fonds de concours
Suppression de la compétence facultative « fourrière canine » des statuts de la Communauté de communes Pyrénées catalanes
Montants des Attributions de Compensation (AC) 2019
Délibérations du 30 septembre 2019
Tarification apport extincteurs en déchèterie
modification règlement ALSH, Extrascolaire et périscolaire

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