documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Validation convention mutualisation gestion complexe sportif - piscine de Matemale
Demande de subventions ZAT Lac de Matemale
Délibérations du 15 mai 2018
Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)
Mise en place du paiement en ligne TIPI
Création régie piscine complexe sportif
Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
Fonds de concours Matemale
Création d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)

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