documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – extension moto cross sur la commune de Font Romeu
fonds de concours Caudiès de Conflent
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Délibérations du 17 juin
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Election élus intercommunaux au SIS (cantine) de Font Romeu – Egat – Targasonne – Bolquère

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