documentation

Délibérations du 17 juin
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Demande d’aide financière pour l’amélioration du stade de biathlon à Font Romeu
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Délibérations du 13 mai 2019
fourniture de couches pédiatriques pour les crèches - Service petite enfance : choix du prestataire.
Autorisation donnée au Président à signer les permis de construire des médiathèques
Vote des Statuts de l’EPIC touristique intercommunal de Bolquère
Attribution AOT - gestion d’un parc locatif (activité touristique) de petite voiture électrique pour enfant
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Les Angles

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