documentation

Délibérations du 29 janvier 2024
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CCPC
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU SPIC FORESTIER
REFUGE DES ESTANYOLS GRILLE TARIFAIRE ET MODALITES DE RESERVATION
Délibérations du 18 décembre 2023
RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 AUGMENTATION des Crédits Opération 110 – scierie
PLAN DE FINANCEMENT MSP HAUTE-CERDAGNE
Budget Scolaire DM n° 2 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT Filet Sécurité Inflation

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